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Déchets industriels : Gérez-les en conformité avec la réglementation et au meilleur coût

Objectifs

Les déchets, en particulier industriels, sont l’un des facteurs d’impact environnemental les plus réglementés. Toutes les étapes de leur « vie » (identification, stockage, transport, élimination...) sont soumises à de nombreuses contraintes. En outre, leur mauvaise gestion peut s’avérer très coûteuse pour l’entreprise. Cette formation vous permet de mettre en place un système de gestion de vos déchets, de choisir et d’optimiser vos filières pour leur traitement.  Vous pourrez ainsi élaborer des contrats de gestion avec vos prestataires extérieurs et réduire vos coûts de gestion des déchets.

Prérequis

Cette formation ne nécessite aucun prérequis.

Définir et classer les déchets

  • Définition du déchet et nomenclature
  • Codification des déchets (recherche des numéros de nomenclature associés aux déchets)
  • Classement des déchets (inertes, dangereux...)
  • Les différentes étapes de la vie d’un déchet et les principales contraintes réglementaires associées
  • Les conditions de stockage des déchets (y compris les prescriptions particulières pour les Déchets d’Activités de Soins, l’amiante...)

Comprendre la politique « déchets »  

  • Nouvelles définitions (respects des niveaux de gestion)
  • Politique nationale-planification locale et les acteurs de la législation et du contrôle

Identifier et choisir les filières de prise en charge et les modes d’élimination des déchets

  • Des règles spécifiques pour chaque famille de déchets et modes d’élimination possibles
  • Cas particuliers DID (comme l'amiante)
  • Cas particuliers DIB (comme les biodéchets)
  • La REP (Responsabilité Elargie des Producteurs)
  • Les éco-organismes
  • Le choix de la filière d’élimination adaptée

Principales exigences pour le détenteur de déchets

  • Tri/Stockage temporaire
  • Signalétique et localisation pour chaque type de déchet

Identifier les conditions de transport des déchets

  • Exigences réglementaires concernant le transport
  • Cas particulier des DID
  • Cas particulier des transferts transfrontaliers

L’élimination

  • Obligations légales concernant l’élimination des déchets (valorisation, contrat avec les prestataires extérieurs...)
  • Le cas particulier des déchets ultimes
  • Relation ICPE/élimination

Responsabilités, documentation et Traçabilité

  • Obligations des détenteurs - Sanctions et Cas particulier de la sortie des déchets
  • Documents de prise en charge (FID, CAP, contrats…) – le BSDD (Bordereau de Suivi des Déchets Dangereux) et ses déclinaisons / Registre

Calculer les coûts de gestion des déchets

  • Les dépenses (TGAP, collecte, tri...) et les gains liés à la gestion des déchets
  • Comparaison des modes de gestion et choix du moins onéreux

Organiser la gestion des déchets et la veille réglementaire

  • Le contrat-type de gestion des déchets avec les prestataires extérieurs
  • Définition d’objectifs d’amélioration, mise en place d’indicateurs de suivi
  • Procédure de veille juridique et réglementaire
  • Sensibilisation du personnel au tri des déchets
  • Obligations et opportunités d’une communication externe sur les déchets
  • Nombreux exercices pratiques dont un jeu de cartes sur les déchets, un exercice spécifique sur les contrats, un spécifique sur les différents bordereaux de suivi de déchets
  • Illustration par des vidéos sur les déchets lors de la formation
  • Illustration par des photos de déchets afin de rendre la formation très opérationnelle et concrète

 

Toutes les personnes ayant en charge la gestion des déchets industriels.

Un recueil des principaux textes étudiés au cours de la formation.


ILE DE FRANCE:

LYON:

Certificats

Ce programme propose un test de connaissances validé par une attestation d'acquis de formation.

Important

Cette formation sera amenée à évoluer en fonction de l'actualité réglementaire.

  • Code C0708
  • Formation seule:
    1310€ HT
    Durée : 2.0 jours
  • Formation avec attestation d'acquis: 1510€ HT
    Durée : 2.0 jours
  • M'inscrire

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